Maroc, UE, transport, énergie, environnement, eau, tourisme, Maghreb, Union Européenne,
Projet d’ordre du jour
Séance d’ouverture (transport, énergie, environnement, eau et tourisme)-15 minutes max.
Réunions thématiques
1. Politique des Transports
1.1 Développements récents en matière de politique communautaire des transports. (UE)
1.2 Information du Maroc sur les derniers développements de la politique nationale des transports. (MA)
2. Aviation
2.1 Point d’information sur le 5ème comité mixte Aviation UE/Maroc (Marrakech, 11 mars 2011). (MA)
2.2 Derniers développements sur la législation communautaire dans le secteur de l’aviation. (UE)
2.3 Etat des lieux de l’adoption du nouveau code de l’aviation civile et du processus de ratification de l’accord aérien global entre l’UE et le Maroc. (MA)
2.4 Projet de jumelage relatif à l’appui au renforcement des capacités institutionnelles, organisationnelles et techniques de la Direction Générale de l’Aviation Civile. (MA)
2.5 Participation du Maroc dans le groupe de travail « ciel unique » en tant qu’observateur non permanent. (MA/UE)
2.6 Participation du Maroc au projet Euro-Med Aviation. (MA/UE)
2.7 Programme satellitaire GALILEO. (MA/UE)
2.8 Participation du Maroc aux Projets SESAR (initiative AIRE, SIRAJ, AIM, GNSS II). (MA/UE)
2.9 Poursuite du partenariat avec EUROCONTROL dans le cadre de la stratégie du ciel unique par la mise en œuvre des normes européennes (ESSARs) dédiées à la sécurité de la navigation aérienne. (MA)
2.10 Coopération avec l’Agence Européenne de Sécurité Aérienne (AESA). (MA)
2.11 Coopération avec les centres européens de formation par la mise en place de cursus conjoints de formation dans les domaines de l’aviation civile, de l’aéronautique et de l’espace. (MA)
3. Maritime
3.1 Derniers développements sur la législation communautaire dans le secteur maritime. (UE)
3.2 Participation du Maroc à la politique maritime intégrée de l’UE. (MA)
3.3 Libéralisation du transport maritime. (UE)
3.4 Participation du Maroc au programme Marco Polo (état des lieux après signature de l’accord portant sur la participation du Maroc aux programmes communautaires). (UE/ MA)
3.5 Etat des lieux des actions mises en place dans la phase après jumelage. (MA)
3.6 Information de l’UE sur les nouvelles techniques de construction des infrastructures portuaires notamment en matière d’adaptation aux changements climatiques et aux catastrophes naturelles. (UE)
3.7 Questions spécifiques au domaine portuaire : Financement des grands projets portuaires programmés. (MA)
3.8 Participation du Maroc en qualité de membre observateur aux travaux et programmes de l’Organisation Européenne des Ports Maritimes. (MA)
4. Transport ferroviaire
4.1 Derniers développements sur la législation communautaire dans le secteur ferroviaire. (UE)
4.2 Interopérabilité des réseaux marocains et européens notamment en matière d’équipement de contrôle de vitesse ERTMS. (UE/MA)
4.3 Projet de train à grande vitesse )TGV( entre Tanger et Casablanca. (MA)
4.4 Etat des lieux du projet de ligne TGV trans-Maghrébine. (MA)
5. Transport routier et sécurité routière
5.1 Derniers développements sur la législation communautaire dans le secteur routier. (UE)
5.2 Bilan de la mise en œuvre du nouveau Code de la route. (MA)
5.3 Information sur les Orientations politiques en matière de sécurité routière 2011-2020. (UE)
5.4 Information de l’UE sur le règlement européen n°561/2006 relatif à l’harmonisation de certaines dispositions de la législation sociale dans le domaine des transports routiers, et son implication sur les véhicules marocains. (UE)
5.5 Etat d’avancement du projet de jumelage institutionnel dans le domaine de la sécurité routière. (MA)
5.6 Information du Maroc sur la mise en œuvre des actions de prévention et de sécurité routières (communication de proximité, éducation routière en milieu scolaire,…). (MA)
5.7 Information du Maroc sur les études et recherches dans le domaine de la sécurité routière. (MA)
6. Coopération sous-régionale Maghreb
Information sur l’état de la coopération sous-régionale Maghreb dans le domaine des transports. (MA)
7. Coopération régionale. (UE)
7.1 Suivi des travaux des groupes de travail EuroMed (« infrastructures et questions réglementaires, » autoroutes de la mer ») et Calendrier des prochaines rencontres (Forum EuroMed, groupes de travail , …)
7.2 Information sur la tenue de la 2ème conférence ministérielle Euro-méditérranéenne sur les transports.
7.3 Etat de la coopération dans le cadre de l’Union pour la Méditerranée.
7.4 Développement de la coopération dans le système Global de Navigation par Satellite (GNSS).
8. Divers
Projet de « plan d’actions » proposé par le Maroc pour le renforcement de la coopération avec l’UE dans le domaine des Transports (MA)
Séance de clôture (transport, énergie, environnement, eau et tourisme)
Relevé des conclusions opérationnelles sur les sujets thématiques (transport, énergie, environnement, eau et tourisme).
Source : document confidentiel de la diplomatie marocaine
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